Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Hapee.pro est édité par la société :

SAS Hapee

Capital social : 30 000 €

Siège social : 5 rue Robert Doisneau, 49070 BEAUCOUZÉ, France

SIRET : 893 456 789 00023

Numéro de TVA intracommunautaire : FR68 893 456 789

Téléphone : 06 27 10 12 92

Adresse e-mail : hapee.contact@gmail.com

Directeur de la publication : Théo PENSIVY, Dirigeant Associé.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

HOSTINGER operations, UAB

Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lithuania

Téléphone : +370 645 03378

E-mail : domains@hostinger.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Hapee.pro (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de SAS Hapee, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation de ces contenus, sans autorisation préalable et écrite de SAS Hapee, est strictement interdite et susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Le site Hapee.pro collecte des données personnelles via :

  • Formulaires de contact et d’inscription (nom, prénom, e-mail) pour :
    • L’envoi de newsletters à des fins de communication et de marketing.
    • La gestion des comptes membres et l’accès aux espaces réservés.
  • Cookies : pour le bon fonctionnement du site, la mesure d’audience et à des fins marketing.

Le responsable du traitement des données est : Théo PENSIVY

hapee.contact@gmail.com

Les données sont conservées pour une durée conforme à la législation en vigueur. Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification ou de suppression de vos données en nous contactant à l’adresse mentionnée ci-dessus.

5. Liens hypertextes et responsabilité

Le site Hapee.pro peut contenir des liens vers des sites tiers.

SAS Hapee ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes ni des dommages pouvant résulter de leur consultation, l’éditeur du site externe étant seul responsable de son contenu.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Retour en haut